Gestion de la conformité contractuelle chez Prince Rupert Port Authority

La conformité contractuelle : un défis relevé pour Prince Rupert Port Authority

Le 19 septembre dernier Canadian Lawyer InHouse organisait les 4ème Annual Innovatio Awards à Toronto, récompensant les départements juridiques dont l'innovation leur a permis d'améliorer leur pratique dans un environnement juridique actuel complexe. Parmi les gagnants,  Prince Rupert Port Authority, client Legal Suite, et port canadien avant-gardiste dans de nombreux domaines : croissance des échanges, sécurité maritime,  gestion environnementale et développement de partenariats avec la communauté locale. Leur département juridique a ainsi été reconnu pour son leadership dans la catégorie secteur public, grâce à leur processus de contrôle de la conformité contractuelle.

En effet, l'acquisition du module Contrats de Legal Suite, a permis à Prince Rupert Port Authority de conserver et de gérer l'ensemble de ses contrats, de la phase de négociations au contrats actifs et d'optimiser ainsi sa gestion de la conformité contractuelle.

"Nous avons travaillé avec succès à mettre en place un processus de gestion des contrats disposant d'un système de rappel afin de nous assurer constamment de la conformité des accords passés." - Andrew Mayer, ancien Directeur juridique, juge à la Cour Suprême de Colombie Britannique.

"Nous avons investi dans le logiciel de gestion des contrats [de Legal Suite] que nous alimentons [...] Nous avons décidé qu'il serait bénéfique pour l'organisation de comprendre avec précision tout au long de la vie d'un contrat, à quelles obligations notre organisation et l'autre partie, devraient être conformes." -  Shelly O'Brien, avocate interne.

Depuis la mise en place de Legal Suite en 2011, les connaissances de l'entreprise se sont accrues à travers l'organsation. Le département juridique partage d'avantage d'informations avec la direction et peut désormais suivre la conformité des contrats pour chaque département. Prince Rupert Port Authority prévoit par la suite d'optimiser encore plus l'utilisation de Legal Suite, en particulier la saisie des informations, afin d'assurer leur conformité et leur exactitude.

Pour en savoir plus, découvrez l'artile de Canadian Lawyer In-House (en anglais uniquement).

 

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